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The Smart Coach

Conditions d'utilisation

The Smartcoach ® : Conditions d’Utilisation

mis à jour le 2 octobre 2014

Préambule

La société « Sport-0-Top », société anonyme de droit belge, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0847.164.184 (RPM Nivelles), dont le siège social est établi à B-1410 Waterloo, Chemin des postes, 119 exploite le site internet www.thesmartcoach.be , qui a pour principal objet la fourniture d’un service de coaching en Sport, Nutrition et Santé, accessible aux membres de The Smartcoach par Internet ou téléphone mobile. Certaines fonctionnalités du Service The Smartcoach sont accessibles gratuitement et d'autres fonctionnalités sont payantes.

Avant de devenir membre de The Smartcoach, vous êtes invité(e) à lire attentivement et à accepter les présentes Conditions d'Utilisation. En devenant membre de The Smartcoach, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions d'Utilisation. L'inscription à un ou plusieurs services de The Smartcoach ainsi que l'utilisation du présent site supposent l'acceptation pleine et entière des présentes. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'Utilisation, vous ne pouvez pas vous inscrire sur The Smartcoach.

En cliquant sur le bouton "Inscrivez-vous gratuitement" situé au bas de la page d'inscription pour la valider, vous reconnaissez être pleinement informé(e) et tenu(e) par l'ensemble des dispositions des Conditions d'Utilisation.

Extraits des Conditions d’Utilisation

2.2 Absence de droit de rétractation

Conformément aux articles 46, 3° et 47, 1° §4 de la Loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, le consommateur ne dispose pas du droit de renoncer à l’achat : son droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que l’exécution des Services commence dès son inscription et paiement, et ce même avant la fin du délai de rétractation légal de quatorze jours calendriers.

4.2. Modalités de reconduction tacite d'un Forfait

A l'expiration de la durée d'un forfait, celui-ci sera reconduit de manière tacite, sur la base tarifaire et pour la période définies dans les conditions de l'offre initialement souscrite, sauf résiliation notifiée par le Membre à The Smartcoach, 48h avant l'échéance du forfait en cours.

Le Membre peut, après reconduction tacite, résilier le contrat à tout moment, sans indemnité, au terme d’un délai de préavis de deux mois. A l’expiration du délai de préavis, le Membre sera remboursé, au pro rata, du prix du forfait pour la période non utilisée.

Le Membre utilise les Services à ses risques et périls, sous son entière responsabilité, conformément à l’article 3 ci-dessus. The Smartcoach ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable d'un accident survenu à l'un de ses Membres durant l'une des séances d’entraînement. 

ARTICLE 1. DÉFINITIONS

Dans les présentes Conditions d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :

"The Smartcoach" désigne un ensemble de Services ayant pour objet de proposer du coaching en Sport, Nutrition et Santé. The Smartcoach est disponible en multi-accès (Internet, SMS, MMS, WAP, etc.), de manière gratuite ou payante.

"Forfait" désigne tout forfait payant donnant accès aux Services Payants de The Smartcoach, à volonté et pendant une période limitée qui peut être de 15 jours, 1 mois, 2 mois, 3 mois, 4 mois, 5 mois, 6 mois et 12 mois, renouvelable comme décrit ci-après, quelque soit le mode de paiement (carte bancaire ou tout autre système de gestion permettant la gestion des paiements récurrents).

"Service(s)" désigne l'ensemble des Services, payants ou gratuits, accessibles aux Membres de The Smartcoach.

"Service(s) Payant(s)" désigne l'ensemble des Services payants accessibles aux Membres de The Smartcoach disposant d'un forfait valide.

"Membre(s)" désigne un (ou l'ensemble des) utilisateur(s) du Service The Smartcoach valablement inscrit(s) et qui a (ont) payé ou non pour l'utilisation de The Smartcoach.

"Conditions d'Utilisation" désigne le présent contrat.

ARTICLE 2. ACCÈS ET INSCRIPTION AUX SERVICES DE THE SMARTCOACH

2.1 Modalités techniques d'accès et d'inscription

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive et sous l’entière responsabilité du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

Pour devenir Membre de The Smartcoach, le membre doit avoir rempli l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription. Le Membre garantit que les données qu'il communique, notamment celles liées à son état de santé, sont exactes et conformes à la réalité. Il s'engage à informer The Smartcoach sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et, le cas échéant, à procéder lui-même aux dites modifications au sein de son espace personnel du site The Smartcoach.

Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un ou de plusieurs identifiant(s) (login) et d'un ou de plusieurs mot(s) de passe, en fonction des différents Services auxquels il s'est inscrit (internet, newsletters, téléphone mobile). Ce(s) login et mot(s) de passe sont strictement personnels et confidentiels. Ils ne pourront être communiqués ni partagés avec des tiers, Membres ou non. Sauf en cas de faute propre de The Smartcoach ou de défaillance technique manifeste du Service, le Membre sera responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte personnel de Membre, qu'elles soient frauduleuses ou non et garantit The Smartcoach contre toute demande à ce titre.

Par ailleurs, The Smartcoach n'a pas pour obligation et ne dispose pas des moyens techniques de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses Services. Si le Membre a des raisons de penser qu'une tierce personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement The Smartcoach.

Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à The Smartcoach les coordonnées de ce dernier, le Membre s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami son consentement exprès et éclairé quant au traitement de ses données par The Smartcoach, qui seront uniquement utilisées pour adresser, au nom et pour le compte du Membre ayant fourni à The Smartcoach ses coordonnées, un message électronique l'informant de l’existence de The Smartcoach et des Services y proposés. Le cas échéant, le Membre fournit ces informations volontairement et librement et sous sa responsabilité exclusive.

Par mesure de sécurité et de qualité du Service, The Smartcoach désactive les comptes des Membres qui n'ont pas été utilisés pendant une période supérieure ou égale à 6 (six) mois après le terme d'un abonnement ou d’un Forfait.

2.2 Absence de droit de rétractation

Conformément aux articles 46, 3° et 47, 1° §4 de la Loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, le consommateur ne dispose pas du droit de renoncer à l’achat : son droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que l’exécution des Services commence dès son inscription et paiement, et ce même avant la fin du délai de rétractation légal de quatorze jours calendriers.

ARTICLE 3. UTILISATION DE THE SMARTCOACH

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer le cas échéant d'un forfait valide, le Membre bénéficiera d'un accès aux Services disponibles sur The Smartcoach. Le prix et les modalités de paiement des différents Services Payants sont détaillés dans l'article "Prix et modalités de paiement" des présentes Conditions d'Utilisation et sont accessibles à tout moment sur le site The Smartcoach lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire, ainsi que leur(s) tarif(s) respectif(s). 

3.1. Obligations de The Smartcoach

The Smartcoach assure à distance et par voie électronique la fourniture d'un Service de coaching virtuel via des services de communications électroniques. L'activité de The Smartcoach ne recouvre pas la fourniture d'un accès au réseau Internet, ni la fourniture d'un Service de communication électronique au public. En conséquence, The Smartcoach n'a pas pour obligation légale d'identifier les Membres lorsqu'ils se connectent au site Internet The Smartcoach ou de contrôler les contenus édités par les Membres. The Smartcoach ne pouvant techniquement assurer de telles prestations, The Smartcoach ne s'engage pas contractuellement à vérifier l'identité des Membres ou les contenus qu'ils éditent sous leur responsabilité exclusive, ni à modérer lesdits contenus.

3.2 Obligations du Membre

Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de l'article "Résiliation".

Dans le cadre de l'utilisation des Services, le Membre s'engage

-       à utiliser les Services conformément au critère du bon père de famille,

-       à se comporter de manière raisonnable et respectueuse à l’égard de The Smartcoach et autres Membres,

-       à fournir des informations exactes sur lui-même et les mettre à jour régulièrement,

-       à ne pas poster de contenu à caractère commercial, de quelconque nature que ce soit, ou en violation des droits intellectuels d’autrui,

-       à respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par The Smartcoach et par tout tiers,

-       à ne pas utiliser les Services dans un but de publicité, de promotion non-sollicitée ou non autorisée,

-       à se conformer aux lois en vigueur et à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation.

3.3. Obligations du Membre quant à sa santé

Le Membre est seul responsable de sa santé.

Avant d’utiliser les Services, le Membre s'engage 

-       à avoir passé une visite médicale ayant pour but la délivrance d'un certificat médical de non contre indication médicale lui permettant de pratiquer en amateur les activités physiques ou sports proposés, au travers des Service fournis par The Smartcoach,

-       à renouveler annuellement cette visite médicale.

Avant tout exercice le Membre s’engage

-       à vérifier par lui-même qu'il est et se sent apte physiquement à pratiquer les sports ou exercices proposés par The Smartcoach,

-       dans le doute, à s’abstenir de pratiquer les sports ou exercices proposés par The Smartcoach,

-       à interrompre, sans délai mais de manière non-brutale, tout exercice ou activité pour lequel il percevrait le moindre problème.

ARTICLE 4. PRIX, MODALITÉS DE PAIEMENT, DE RENOUVELLEMENT

L'utilisation des Services Payants suppose que le Membre dispose d'un Forfait. Les Membres peuvent acquérir un Forfait soit par carte bancaire (paiement sur internet) soit en participant à des jeux ou Services proposés par The Smartcoach.

4.1. Prix, échéances et modalités de paiement

Le prix et les modalités de paiement des différents Services Payants sont constamment accessibles sur le site The Smartcoach et au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire.

Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises)

L'acquisition d'un Forfait sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par carte bancaire.


Forfaits (Bundle) The Smartcoach, Bundle est un paquet de smartcrédit 
 :

Bundles

Coût (€)

Smartcrédit

Coût Smartcrédit (€)

Bonus Smartcrédit

Sport

10

20

0,500

0

Bronze

19

40

0,450

2

Emeraude

Silver

28

34

64

80

0,438

0,425

8

12

Rubis

Gold

52

55

128

144

0,406

0,389

24

34

Saphir

60

160

0,375

40

Diamant

66

180

0,367

48

 

4.2. Modalités de résiliation d'un Forfait

Le Membre peut à tout moment notifier à The Smartcoach son souhait de résilier son forfait sans frais autres que ceux éventuellement liés à la transmission de sa demande. La résiliation prendra effet à la date d'échéance du forfait en cours, conformément aux dispositions de l'article 8 "Résiliation" ci-dessous.

4.2. Modalités de reconduction tacite d'un Forfait

A l'expiration de la durée d'un forfait, celui-ci sera reconduit de manière tacite, sur la base tarifaire et pour la période définies dans les conditions de l'offre initialement souscrite, sauf résiliation notifiée par le Membre à The Smartcoach, 48h avant l'échéance du forfait en cours.

Le Membre peut, après reconduction tacite, résilier le contrat à tout moment, sans indemnité, au terme d’un délai de préavis de deux mois. A l’expiration du délai de préavis, le Membre sera remboursé, au pro rata, du prix du forfait pour la période non utilisée.

Par ailleurs, une information sur l'échéance du forfait d'un Membre est constamment rappelée aux Membres dans la rubrique "Mon Compte" qui leur permet de gérer leur forfait et les options de leur compte.

ARTICLE 5. VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES DU MEMBRE

Soucieuse du respect de la vie privée et de la protection des informations fournies, The Smartcoach respecte la législation en vigueur en la matière.

En s’enregistrant, en achetant ou en recevant un forfait The Smartcoach, le Membre marque son accord pour que ses données personnelles soient conservées et traitées par The Smartcoach et/ou tout tiers mandaté par ce dernier à cet effet.

Chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir des offres par email et/ou sur son mobile portant sur des produits ou services fournis par des partenaires de The Smartcoach. Ultérieurement, chaque Membre peut demander gratuitement via The Smartcoach à recevoir ou à ne pas recevoir la newsletter de The Smartcoach et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par email et/ou sur son mobile de la part de The Smartcoach et/ou de ses partenaires en gérant ses options dans la rubrique « Mon Compte ».

Les informations sollicitées comprennent, notamment, le nom, prénom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations bancaires, informations sur les antécédents de santé, informations sur la condition physique, informations sur le niveau sportif, informations sur l'utilisation envisagée du Service. Certaines informations soient obligatoires pour participer au Service ; d'autres sont facultatives et collectées dans le but de mieux satisfaire le Membre en répondant de manière plus personnalisée à ses attentes (service d'abonnement aux newsletters, offres promotionnelles, envoi d’invitations en fonction de préférences constatées, marketing direct, etc.).

En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur du Membre ou de tout utilisateur (Netscape, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows, Mac Os, etc.), l'adresse IP de l'ordinateur utilisé, etc. The Smartcoach utilise des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation du site Internet The Smartcoach afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. De plus, ces cookies sont nécessaires à la fourniture par The Smartcoach des Services souscrits par le Membre. Le Membre dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet.

Ces données sont collectées au moment où le Membre s’enregistre sur le site, prend part à un forum, passe commande, lors de sa participation à un jeu-concours ou à un sondage, dans le cadre de questionnaires, lors de son inscription à la newsletter et aux offres promotionnelles, etc.

Toutes les précautions ont été prises sur les bases de données pour archiver ces informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains des employés de The Smartcoach ont accès à ces informations. Les informations personnelles fournies lors de l'inscription ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées, sauf dans les cas visés expressément, et sous réserve de l'information et de l'accord préalable du membre, ou à défaut d'opposition de sa part.

The Smartcoach est susceptible de faire parvenir à ses Membres sous réserve de leur libre accord préalable et informé lors de leur inscription et sauf s’ils s'y opposent ultérieurement, sans frais autres que la transmission de la demande lors de l'inscription ou à tout autre moment, des offres promotionnelles de certains partenaires. Si le membre ne souhaite pas recevoir ces offres promotionnelles, il peut s'y opposer à tout moment à partir de la rubrique "Mon compte" sur le site The Smartcoach ou par courrier postal à l'adresse mentionnée supra ou par mail à l'adresse : info@TheSmartcoach.be .

The Smartcoach peut partager des informations socio-démographiques générales non nominatives avec des partenaires pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégories d'âge, de sexe, etc.). Dans ces cas, The Smartcoach ne transmet pas d'information qui permettraient d'identifier les membres.

Conformément au droit belge et plus précisément à l'article 9 de la loi du 8 décembre 1992, dite loi vie privée, le Membre dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles. 

Ce droit peut être exercé en envoyant un courrier à « Sport-0-Top S.A., service client », B-1410 Waterloo, Chemin des postes, 119 ou en remplissant le formulaire contact, en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels.

Le responsable du traitement des données personnelles est le gérant de Sport-O-Top S.A. 

ARTICLE 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1. Contenus diffusés par The Smartcoach

Les marques (notamment The Smartcoach ®), les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site The Smartcoach et dans le Service The Smartcoach sont, de manière exclusive, la propriété intellectuelle de The Smartcoach ou de ses partenaires et ne peuvent, ni directement ni indirectement être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de The Smartcoach ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.

L'usage de ces éléments de propriété intellectuelle par le Membre est strictement réservé à son usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à The Smartcoach. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de The Smartcoach.

Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer et/ou utiliser de quelque façon que ce soit les vidéos des disciplines, les pages du site The Smartcoach, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le site The Smartcoach.

ARTICLE 7. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

7.1 Fonctionnement du site The Smartcoach et des Services

Pour utiliser les Services, le Membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de The Smartcoach :

-       Navigateur IE6 ou équivalent, activation des fonctions Java script, réception de cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres "pop-ups".

-       Pour une utilisation complète de The Smartcoach vous devrez disposer de logiciels Adobe flash à jour (téléchargement sur www.adobe.com).

Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet ou téléphoniques et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet. The Smartcoach ne garantit pas que les Services soient utilisables si l'abonné utilise un utilitaire de "pop-up killer" ; dans ce cas, cette fonction devra être désactivée préalablement à l'utilisation du Service.

The Smartcoach ne garantit pas que les Services soient utilisables si le fournisseur d'accès Internet du Membre se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation. Dans ces conditions, The Smartcoach n'est pas responsable d'un non fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site The Smartcoach imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à The Smartcoach ayant le caractère d'un cas de force majeure tel que défini par les juridictions compétentes.

L'exploitation des Services pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, The Smartcoach informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour.

7.2 Responsabilité

Le Membre utilise les Services à ses risques et périls, sous son entière responsabilité, conformément à l’article 3 ci-dessus. The Smartcoach ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable d'un accident survenu à l'un de ses Membres durant l'une des séances d’entraînement.

The Smartcoach ne pourra voir sa responsabilité engagée par un Membre que dans l'hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie en justice d'une faute commise par The Smartcoach ou par l'un de ses prestataires intervenant dans l'exécution des obligations contractuelles de The Smartcoach, ayant causé au Membre un dommage.

Le cas échéant, il incombera à The Smartcoach de démontrer qu'elle n'a pas commis de faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles.

The Smartcoach ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects subis par le Membre lorsque le comportement du Membre est à l'origine ou a concouru au dommage qu'il prétend subir. À titre d'illustration, The Smartcoach ne sera pas responsable des dommages directs et indirects subis par le Membre du fait de l'inexécution ou de la mauvaise exécution des présentes Conditions d'Utilisation par le Membre.

The Smartcoach dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu des sites vers lesquels redirigent les liens mis en place sur son site contreviendrait à des dispositions légales et réglementaires en vigueur, leur contenu n'étant pas soumis au contrôle et à l’approbation de The Smartcoach.

En toute hypothèse, et sauf les cas de dol ou faute lourde, la responsabilité de The Smartcoach est limitée, quelque soit le fait générateur à l’origine de cette responsabilité, à dix fois le montant du Forfait en cours et The Smartcoach n’assumera, à l’égard du Membre et de tout tiers y lié, aucune responsabilité pour tout dommage indirect ou consécutif.

ARTICLE 8. RÉSILIATION

8.1 Résiliation par le Membre

Chaque Membre peut mettre fin à son inscription à The Smartcoach en demandant la clôture de son compte à tout moment auprès de The Smartcoach, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, notamment via la rubrique "Mon compte" du site The Smartcoach dédiée à cet effet ou par tout autre moyen qui pourra lui être indiqué dans cette rubrique.

Cette demande sera réputée effectuée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception par The Smartcoach de la demande de clôture du compte concerné.

Cette demande n'emporte pas le remboursement au Membre de la période restant à courir jusqu'à l'échéance du forfait du Membre, sauf si la résiliation s'avérait fondée sur une faute commise par The Smartcoach dans les conditions visées à l'article 7.4 ci-dessus. La résiliation d'un forfait décidée par le Membre prend effet à la date d'expiration du forfait en cours.

8.2 Résiliation par The Smartcoach

Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement grave du Membre, The Smartcoach peut, au sens de l’article 1183 et suivants du Code civil, résilier le compte du Membre sans préavis ni mise en demeure. Cette résolution produit les mêmes effets que celle décidée par le Membre.

Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement du Membre, The Smartcoach peut résilier le compte du Membre 7 (sept) jours après l'envoi au Membre d'un courrier électronique lui demandant de se conformer aux présentes Conditions d'Utilisation resté infructueux.

Pareille résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par The Smartcoach au Membre ou ses ayants droit et représentants légaux en réparation des préjudices éventuels subis par The Smartcoach ou ces derniers du fait de tels manquements.

Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte.

Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte du Membre.

ARTICLE 9. CONVENTION ENTRE LE MEMBRE ET THE SMARTCOACH

Ces Conditions d'Utilisation constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et The Smartcoach. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de The Smartcoach et du Membre relatifs à leur objet. 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d'Utilisation était déclarée nulle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. Par ailleurs, la clause nulle devra être remplacée par une clause d’effet économique équivalent.

En outre, le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.

ARTICLE 10. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

The Smartcoach peut, à tout moment, modifier ou supprimer tout aspect ou caractéristique de son site internet www.thesmartcoach.be y compris, sans que cela ne soit limitatif, les Services fournis.

The Smartcoach pourra modifier à tout moment les présentes Conditions d'Utilisation. Le Membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site The Smartcoach. Les modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le Site. Pour les Membres inscrits postérieurement à la mise en ligne des modifications, celles-ci leur seront immédiatement applicables car ils les auront acceptées expressément en devenant Membre. Pour les autres, plusieurs possibilités se présenteront:

-       Le forfait initialement souscrit par le Membre n'a pas encore expiré : Dans ce cas, le Membre peut exiger le maintien des Conditions d'Utilisation qui étaient en vigueur lors de la souscription de ce forfait, jusqu'à l'échéance initiale du forfait.

-       La durée initiale du forfait souscrit par le Membre a expiré : Dans ce cas, les nouvelles Conditions d'Utilisation sont réputées acceptées par le Membre lors du renouvellement à défaut pour ce dernier d'avoir manifesté son souhait de résilier son compte. 

ARTICLE 11. DROIT APPLICABLE

Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit belge, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes Conditions d'Utilisation.

ARTICLE 12. REGLEMENT DES LITIGES

Toute réclamation doit être rapidement adressée au service client : info@thesmartcoach.be ou au siège social de Sport-O-Top SA.

Tout litige relatif à la formation, l’exécution, l’interprétation de ses conditions générales de vente, et qui ne peut être résolu à l’amiable, est soumis à la compétence exclusive des cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Nivelles, Belgique.

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